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Marques déposées par FABRE PATRICK
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XV de FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XV de FRANCE
FABRE PATRICK

Numéro de dépôt :
3317853
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
XV de FRANCE de FABRE PATRICK

Présentation de la marque XV de FRANCE

Déposée le 12 octobre 2004 par FABRE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XV de FRANCE »

Le déposant est FABRE PATRICK domicilié(e) 11A RUE P. DUPRE,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE PATRICK domicilié(e) 11A RUE P. DUPRE,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

FABRE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : DIEUX DU STADE , GRAND CHELEM


FABRE PATRICK - 11A RUE P. DUPRE,13008 MARSEILLE - 13008 - France


FABRE PATRICK - 11A RUE P. DUPRE,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417247 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Cosmétiques, lotions pour cheveux. Produits de rasage savons – parfums – dentifrices – huiles essentielles. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Bières eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonade et nectars de fruits sodas apéritifs sans alcool.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.